Comment connaître le taux de co2 d'une voiture occasion ?

La voiture zéro émission de carbone, est-ce un rêve ou bientôt une réalité ? Pour l’instant, les véhicules à moteur sont encore responsables de 80 % des gaz à effet de serre. Dans de nombreux pays, notamment la France, les émissions de CO2 des voitures sont réglementées et les constructeurs automobiles sont tenus de fournir des informations sur les rejets de CO2 de leurs véhicules. Comment connaître le taux de CO2 d'une voiture occasion ? Ces informations sont souvent incluses dans la documentation de la voiture et peuvent également être consultées lors de l'achat d'une voiture d'occasion. Pour savoir comment connaitre le taux de CO2 d'une voiture occasion ? On vous en dit plus.

Qu’est-ce que le taux de CO2 d’un véhicule d’occasion ?

Tous les véhicules à énergie essence, diesel et GPL, émettent des particules de carbone dans l’air. Le taux de CO2 d'une voiture d'occasion fait référence à la quantité de dioxyde de carbone (CO2) émise par le véhicule lorsqu'il fonctionne. Le CO2 est un polluant réglementé, générateur de gaz à effet de serre, qui contribue au réchauffement climatique, à savoir de la surface de la terre et de l’atmosphère. Les gaz à effet de serre captent les rayons du soleil qu’ils emprisonnent en créant ce fameux « effet de serre ». Les rayonnements infrarouges se trouvent ainsi pris au piège dans la couche de gaz située à basse atmosphère. De ce phénomène découle une élévation de la température de la planète. 

Ce taux correspond donc à l’impact de la pollution carbone d'engins motorisés dans l’atmosphère. Cette mesure est généralement exprimée en grammes par kilomètre (g/km) et indique la quantité de CO2 émise pour chaque kilomètre parcouru par la voiture.

Cette donnée est importante car elle est utilisée pour évaluer l'impact environnemental d'un véhicule. Les véhicules qui émettent moins de CO2 sont généralement considérés comme plus respectueux de l'environnement. Rappelons que les principaux polluants rejetés par les voitures sont :

• Le gaz carbonique (CO2)
• L’oxyde d’azote (NOx)
• Le monoxyde de carbone
• L’hydrocarbure
• Les particules fines

Tout savoir sur les normes écologiques en 2024

Le malus écologique est une taxe due lors de la première immatriculation de certains véhicules neufs (véhicules de tourisme) afin de taxer l’achat de modèles très émetteurs en CO2. Plus la voiture est considérée polluante, plus la taxe est élevée. Cette taxe est à payer au moment de l'immatriculation du véhicule si la voiture a un taux d'émission de CO2/km supérieur à un certain seuil. Son tarif augmente à chaque gramme de CO2 par km supplémentaire.

Quels sont les véhicules concernés en 2024 ?

Depuis 2021, le malus écologique ne concerne plus les véhicules de seconde main. Il est quand même utile de rappeler qu’il reste en vigueur en 2024 pour les modèles neufs dont les émissions dépassent 117 g de CO2/km (contre 123 g de CO2/km en 2023).

Selon le cas, le malus écologique impacte également les véhicules : 

• Qui ont fait l’objet d’une réception CE (communautaire) c’est-à-dire qui ont satisfait aux prescriptions techniques exigées pour leur mise en circulation.
• Dont la puissance fiscale est supérieure à 4 chevaux-vapeur pour les voitures n’ayant pas fait l’objet d’une réception CE.

Le barème du malus écologique est réduit dans certains cas

• Une réduction de 20 g/km par enfant à charge ou d’un cheval administratif par enfant à compter du 3ème enfant et dans la limite d’un seul véhicule de 5 places assises et plus par foyer.
• Un abattement de 40 % sur les taux d’émission de CO2 pour les véhicules équipés pour fonctionner avec du superéthanol E85 à condition que le taux d’émission de CO2 ne dépasse pas 250 g par kilomètre. Le bioéthanol (E85) est un biocarburant d’origine végétale. Ainsi, le CO2 émis lors de sa combustion est en grande partie déjà capté lors de la croissance de la plante.
• Une diminution de 10 % pour les véhicules transformés après au moins 6 mois suivant sa première immatriculation. Cela concerne notamment les véhicules utilitaires modifiés en véhicules classés M1. Cette catégorie regroupe les véhicules adaptés au transport de personnes et comportant un maximum de 8 places assises (en plus du siège conducteur).

Comment se mesure le niveau d’émission de CO2 des voitures ?

Jusqu’en février 2020, la mesure des émissions de CO2 d’un véhicule était réalisée selon la norme NDEC (New European Driving Cycle). Depuis cette date, cette homologation devenue obsolète a été remplacée par un nouveau protocole de calcul dénommé WLTP (Worldwide Harmonized Light-Duty Vehicles Test Procedure). Cette nouvelle mesure, plus précise car plus proche de la consommation réelle des véhicules, intègre de nouvelles données telles que le relief, la température extérieure et différentes simulations de vitesses. 

Comment connaître le taux de CO2 d'une voiture occasion ? Pour déterminer le taux de rejet de CO2 de votre voiture d'occasion, vous disposez de plusieurs options. Il convient de se référer à la date de première immatriculation du véhicule : avant ou après 2004 ?

Comment connaître le taux de CO2 d'une voiture d'occasion immatriculée après 2004

Le champ V7 du certificat d’immatriculation

D’une manière générale, le certificat d’immatriculation fournit des informations très précieuses sur le véhicule comme sa puissance fiscale mais aussi et surtout sur ses émissions de CO2. 

Le taux d’émission de CO2 du véhicule est indiqué dans la case V7 du certificat d’immatriculation. Cette indication va permettre notamment de calculer les taxes afférentes à l’achat du véhicule. Rappelons que la taxe sur les émissions de CO2 est déterminée en fonction du taux d'émission de CO2 par kilomètre (km) du véhicule s'il a fait l'objet d'une réception communautaire (européenne). De même, la mention indiquée dans le champ V7 détermine aussi l’éligibilité à la prime à la casse. Pour y prétendre, un plafond d’émissions doit aussi être respecté.

La norme Euro du moteur est par ailleurs indiquée dans la case V9. À défaut, il faut se référer à la date de première immatriculation du véhicule inscrite dans le champ B du certificat d'immatriculation.

Se baser sur la consommation de carburant de la voiture

Si quelques calculs ne sont pas de nature à vous décourager, voici une autre manière de savoir quel est le taux de CO2 de votre véhicule d’occasion. Vous devez pour cela vous baser sur la consommation d’essence ou de gazole de votre voiture en sachant que : 

• Un litre de gazole émet 2640 g de CO2
• Un litre d’essence émet 2392 g de CO2

Comment connaître le taux de CO2 d'une voiture occasion ? Le calcul est donc simple : 

• Si votre véhicule diesel consomme 5 litres aux 100 km, votre voiture émet 5 X 2640/100 = 132 g de CO2/km
•  Si votre véhicule essence consomme 5 litres aux 100 km, votre voiture émet 5 X 2392/100 = 120 g de CO2/km

Le site de l’ADEME

L’ADEME (Agence de la transition écologique) publie chaque année un guide intitulé « consommations de carburant et émissions de CO2 des véhicules particuliers » qui recense tous les véhicules particuliers homologués et vendus en France. Il constitue une base de données qui indique les consommations de carburant, les taux d’émissions de CO2 et les bonus ou malus à l’achat de chaque véhicule.

Le site internet Car Labelling

En réponse à la directive 9903, l’ADEME via le site internet Car Labelling, édite la liste des véhicules neufs de particuliers commercialisés en France et les informations associés en termes d’émission de CO2 et de consommation d’énergie. 

Ce site donne accès à une base de données de véhicules neufs homologués sur le marché Français et de s'informer sur leurs performances environnementales. Cette base est actualisée chaque trimestre afin d'intégrer de nouveaux modèles et de retirer les véhicules dont la fabrication est stoppée. 

Pour renseigner et enrichir cette liste, l'ADEME utilise principalement les données transmises par l’Union technique de l’automobile, du motocycle et du cycle (UTAC) et l’Association auxiliaire des automobiles (AAA).

Le simulateur de l’ADEME

Vous pouvez également prendre connaissance des rejets de CO2 d'une voiture en utilisant le simulateur de l'ADEME. Cet outil est accessible sur le site du service public. Pour avoir accès aux informations relatives aux émissions de CO2 de votre voiture il suffit de renseigner : 

• La marque de votre véhicule.
• Le modèle.
• La taille du véhicule.
• Éventuellement la consommation ou la classe d'énergie.
• Le type d'énergie utilisé (essence, Diesel, mais aussi électrique, hybride, etc.)
• La carrosserie du véhicule (berline, break, etc.)
• Le type de boîte de vitesses (automatique, manuelle, etc.)

Comment connaître le taux d’émission de CO2 d’une voiture d’occasion ancienne ?

Avant 2004, la mention n’étant pas obligatoire vous devrez effectuer des recherches pour connaître le taux de CO2 de votre voiture d'occasion.

Faire réaliser un contrôle technique professionnel

Pour s'informer du taux de CO2 d’une voiture d’occasion, la solution simple consiste à procéder à un contrôle technique professionnel. Cette procédure s'appuie sur différents tests qui délivrent de précieuses informations au regard du taux de CO2 rejeté. Les points de contrôle qui portent sur les émissions de gaz d’échappement aident ainsi à déterminer le taux de CO2 émis.

Effectuer une demande auprès du constructeur

Pour un véhicule mis en circulation avant 2004, les données V7 et V9 ne sont pas mentionnées sur le certificat d’immatriculation. Vous pouvez les récupérer en demandant le certificat de conformité du véhicule auprès du constructeur. En retour, le constructeur sera tenu de renseigner la norme Euro du moteur dans la case V9 et les émissions de dioxyde de carbone dans la case V7. 

Consultez le site web du constructeur qui publie généralement des données d’émissions pour leurs modèles. Le taux d’émission varie en fonction de l’année de première mise en circulation.

Si vous avez accès au manuel du propriétaire ou à d'autres documents fournis par le constructeur, vous devriez pouvoir trouver des informations sur les émissions de CO2 de la voiture.

Les services en ligne

Si le véhicule date d’avant 2004, le taux d’émission ne sera pas indiqué sur le certificat d’immatriculation. Des recherches sur Internet seront donc nécessaires pour trouver l’information manquante. Certains services en ligne et sites spécialisés proposent des estimations d'émissions de CO2 en fonction du modèle et de l'année de la voiture. Ces services peuvent être utiles si vous ne disposez pas de la documentation du constructeur. Pour effectuer votre recherche et obtenir les données souhaitées, il suffit d’entrer la marque, le modèle et l’année de première mise en circulation du véhicule.

Consulter le certificat de conformité du véhicule

Le certificat de conformité est un document précieux qui permet de connaître le taux de CO2 émis par une voiture d’occasion. Ce certificat de conformité européen aussi dénommé COC (Certificate of Conformity) est établi par le constructeur lors de la sortie d’usine d’un véhicule. Il atteste que la voiture est en conformité avec les exigences en matière de sécurité requises par la législation européenne.